Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARTINEAU
/
SOLEIL DE NUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL DE NUIT
MARTINEAU, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3996024
Date de dépôt :
08/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2023
SOLEIL DE NUIT de MARTINEAU

Présentation de la marque SOLEIL DE NUIT

Déposée le 8 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARTINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARTINEAU domicilié(e) 113 CHEMIN DES PATUREAUX, ZAC ECOPARC - 49400 - SAINT-LAMBERT-DES-LEVEES - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 842 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER SOPHIE domicilié(e) 115 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

La marque SOLEIL DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DE NUIT est expirée depuis le 8 avril 2023.

MARTINEAU a également déposé les autres marques suivantes : TURBOGRIL 2000 , MARTINEAU S.A. , I PARIS , L'ARBRE FEERIQUE , MARTINEAU SA , MEDIA COM , M. MARTINEAU DEPUIS 1906 SAUMUR , CADDY'CLES , L. DE ANGELI PARIS - FRANCE , SIMILOR


MARTINEAU, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE - 113 CHEMIN DES PATUREAUX, ZAC ECOPARC - 49400 - SAINT-LAMBERT-DES-LEVEES - France - SIREN 477842371


CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER SOPHIE - 115 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 1 juillet 2013 - Retrait partiel n°604116 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements.